Mentions Légales
1. Propriété et responsabilité éditoriale
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.kaipah.com (et, par extension, www.kaipah.fr) l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Madame Georgine HAPIAK
Nom commercial : KAIPAH
Siège social : 17 rue Ferdinand Buisson, 69003 Lyon, France
SIRET : 95258847300019
E-mail : georgine.hapiak@kaipah.com
Responsable des publications : Madame Georgine HAPIAK
2. Hébergement
Cette plateforme est hébergée sur les serveurs de la société Hostinger :
HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
3. Droit d’accès, de rectification et de suppression
Conformément à l’article 27 de la Loi 78-17 modifiée par la Loi 2004-801, nous vous garantissons un droit d’accès, de modification, et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit ou dans le cas où vous ne souhaiteriez plus être contactés, adressez-nous un e-mail à : hello@kaipah.com.
4. Propriété intellectuelle
Cette plateforme de publication est l’entière propriété de l’entreprise KAIPAH.
Sa structure générale, ainsi que les textes, les images animées ou non, le savoir-faire, les dessins, les graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de KAIPAH.
Si un élément de composition appartient à un tiers, ce dernier fait l’objet d’une autorisation spécifique d’utilisation.
La marque KAIPAH ainsi que ses logos figuratifs ou non est une marque déposée à l’usage exclusif de KAIPAH.
Toute reproduction totale ou partielle sans l’autorisation expresse du directeur de publication, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
En accédant à la plateforme de publication, vous acceptez de vous conformer au Code français de la Propriété Intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur.
C’est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d’auteur, figurant sur la plateforme de publication de La Plume Écarlate, sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d’auteur attachés à l’œuvre ou à la donnée reproduite.
5. Validité des informations
Les informations sur le matériel, l’usage, la technologie et les services correspondent à une définition au moment de leurs mises en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site.
Elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles.
KAIPAH se réserve le droit de modifier, sans préavis, les informations présentées, sans être tenu de mettre à jour l’ensemble des documents.
Malgré le soin apporté à la réalisation du site internet, il se peut que ce dernier comporte des erreurs, n’hésitez pas à nous contacter : hello@kaipah.com.